Jean-Baptiste Furgole (1690–1761) exerce comme avocat au parlement de Toulouse. Dans son traité sur la seigneurie féodale, il interroge l’origine des obligations qui pèsent sur les terres et les conditions dans lesquelles on peut les présumer. Il consacre un autre ouvrage aux droits des curés primitifs et aux preuves nécessaires pour établir ce titre.
Il ne faut presque d’autre opération, que de tirer les conséquences, qui dérivent naturellement des principes décisifs que l’on peut établir dans la recherche de l’origine de la Seigneurie Féodale.
– Jean-Baptiste Furgole, Jurisconsulte et Avocat Au Parlement de Toulouse
Interprétation :
Jean-Baptiste Furgole estime qu’une enquête sur l’origine de la seigneurie féodale peut éclairer des difficultés juridiques concrètes. Une fois les principes établis, il propose d’en tirer les conséquences pour les litiges relatifs aux fiefs.
Nous croyons qu’on doit appliquer à ces coutumes, les règles que nous expliquerons, & qu’il faut décider la difficulté par le principe général de la liberté, si l’assujettissement n’est pas prouvé ; quoique l’opinion contraire paroisse la plus accréditée, comme ayant été embrassée par le plus grand nombre des Auteurs.
– Jean-Baptiste Furgole, Jurisconsulte et Avocat Au Parlement de Toulouse
Interprétation :
Jean-Baptiste Furgole défend une présomption de liberté lorsqu’une coutume ne décide rien sur le franc-alleu. Il estime qu’il faut prouver l’assujettissement d’une terre à la seigneurie, même si la plupart des auteurs de son temps soutiennent l’opinion inverse.
Cependant quelque grande que soit la puissance des Rois dans leurs Etats, ils n’ont pas prétendu que leur pouvoir s’étendît jusqu’à disposer des biens de leurs sujets sans leur participation, ou sans une cause (1) qui eût le bien public pour objet (2)
– Jean-Baptiste Furgole, Jurisconsulte et Avocat Au Parlement de Toulouse
Interprétation :
Jean-Baptiste Furgole distingue la puissance royale du droit de disposer des biens des sujets. Dans son raisonnement, une telle disposition suppose leur participation ou un motif qui vise le bien public.
Quoiqu’il y ait des Auteurs qui ayent recherché avec assez de curiosité les différentes causes qui ont donné lieu à la séparation des Cures, & à l’établissement des Curés Primitifs, & des Vicaires amovibles ou perpétuels, on s’appercevra aisément en conférant leurs écrits, avec les réflexions que j’ai faites dans ce Traité, qu’ils ont laissé en arrière plusieurs questions utiles, & qui peuvent tomber journellement dans la pratique ; ce qui vient de ce qu’ils ne se sont pas donnés la peine d’approfondir, & de développer les principes qui peuvent servir à la décision de ces questions ; & c’est ce qui m’a engagé à examiner à fonds cette matière.
– Jean-Baptiste Furgole, Jurisconsulte et Avocat Au Parlement de Toulouse
Interprétation :
Jean-Baptiste Furgole explique ce qui l’a conduit à écrire son traité. Les travaux antérieurs avaient, selon lui, décrit l’origine des fonctions paroissiales tout en laissant ouvertes des questions qui se posaient dans la pratique.
Cette discussion m’a paru nécessaire, parce qu’il se présente souvent des questions qui ne peuvent être décidées que par la connoissance exacte de la nature de la chose qui y donne lieu.
– Jean-Baptiste Furgole, Jurisconsulte et Avocat Au Parlement de Toulouse
Interprétation :
Jean-Baptiste Furgole justifie le soin qu’il apporte à la définition du curé primitif. Selon lui, comprendre précisément la nature d’une fonction aide à trancher les litiges qu’elle soulève.
J’ai remarqué néanmoins certains cas auxquels la présomption de droit doit avoir lieu en faveur des Eglises Cathédrales ou Collégiales, comme devant être exceptés de la règle, qui impose la nécessité de rapporter la preuve de la qualité de Curé Primitif.
– Jean-Baptiste Furgole, Jurisconsulte et Avocat Au Parlement de Toulouse
Interprétation :
Jean-Baptiste Furgole estime que le titre de curé primitif doit en principe être prouvé. Il relève toutefois des cas où une cathédrale ou une collégiale peut bénéficier d’une présomption.