Axel Duboul (1842–1902) est diplomate et historien. Il représente la France comme consul à Galați puis à Bilbao, avant de siéger au conseil municipal de Toulouse. Il consacre plusieurs ouvrages aux institutions de sa ville, notamment au Parlement de Toulouse et à l’Académie des jeux floraux, dont il devient mainteneur.
Au début de son règne, Louis XIV avait brisé violemment la résistance opposée par les Parlements aux volontés et aux caprices du souverain ; depuis sa mort, la lutte entre l’autorité royale et les grands corps judiciaires avait repris plus ardente que jamais.
Interprétation :
Axel Duboul décrit le regain du conflit entre la monarchie et les cours de justice après la mort de Louis XIV, qui avait réprimé leur résistance.
En ce temps, où le pouvoir tendait de tous ses efforts à la centralisation administrative, où l’État s’identifiait avec la personne du monarque, où la majesté du trône et la figure royale n’apparaissaient à la grande masse de la nation qu’entourées d’une auréole de mystérieuse grandeur, l’intervention des Parlements dans la promulgation des lois était une garantie contre les erreurs ou les entraînements du législateur, une sauvegarde contre l’injustice possible d’une initiative sans contrôle, une barrière quelquefois infranchissable aux tentatives d’arbitraire et de despotisme.
Interprétation :
Axel Duboul voit dans l’intervention des Parlements lors de la promulgation des lois un frein aux décisions arbitraires du pouvoir royal.
Ces torts incontestables n’ont jamais nui, il faut le reconnaître, à l’équitable distribution de la justice, et les empiétements continuels des Parlements sur le terrain administratif n’altérèrent pas leur haute impartialité.
Interprétation :
Axel Duboul distingue les empiétements administratifs des Parlements de leur manière de rendre la justice, qu’il juge impartiale.
Admettre l’égalité des droits et des charges, l’équitable répartition de l’impôt entre tous les citoyens était alors chose impossible, car cette doctrine eût été le bouleversement même d’une des bases fondamentales du vieil édifice social.
Interprétation :
Axel Duboul estime que l’égalité devant l’impôt aurait bouleversé les fondements de la société d’Ancien Régime.
Les Cours souveraines se voyaient gravement menacées par le pouvoir royal et redoutaient avec raison d’être l’objet de mesures violentes et arbitraires ; aussi cherchèrent-elles dans la solidarité un nouvel élément de résistance.
Interprétation :
Axel Duboul présente la solidarité des cours souveraines comme une réponse à la menace de mesures arbitraires du pouvoir royal.
L’extension exagérée de ses attributions due à la tolérance ou à l’impuissance de l’autorité royale l’amenait souvent à faire acte de législateur, et parfois à descendre dans les détails de simple police : tantôt il réglementait les divertissements publics ; tantôt, comme à la fin du XVIᵉ siècle, sous le président de Fieubet, il édictait des lois somptuaires, créant des catégories dans la population toulousaine et déterminant le costume de chacune d’elles.
Interprétation :
Axel Duboul montre l’étendue des pouvoirs que le Parlement de Toulouse s’était attribués en citant ses règlements sur les divertissements et l’habillement.