Eugène Lapierre (1834–1923) est conservateur des archives du Parlement de Toulouse lorsqu’il publie en 1869 une étude sur le ressort, les attributions et les registres de cette cour. Il travaille ensuite à la bibliothèque de la ville et publie en 1890 une étude sur les anciennes bibliothèques toulousaines.
Les refus d’enregistrement, les oppositions et les remontrances n’empêchaient pas le Parlement de proclamer bien haut sa fidélité et son zèle pour le service du Roi, et de pratiquer plus ou moins sincèrement ces vertus publiques.
– Eugène Lapierre, Archiviste et Bibliothécaire À Toulouse
Interprétation :
Eugène Lapierre remarque que les magistrats affichaient leur loyauté envers le roi tout en contestant certaines de ses décisions. Il laisse ouverte la question de la sincérité de ces déclarations.
Les offices se multiplièrent singulièrement depuis l’origine. Ils se payaient en beaux deniers. La Royauté avait trouvé là une source de gros revenus ; avait-elle besoin d’argent, elle créait des offices nouveaux.
– Eugène Lapierre, Archiviste et Bibliothécaire À Toulouse
Interprétation :
Eugène Lapierre explique que la vente des charges judiciaires constituait une source de revenus pour la monarchie, qui pouvait en créer de nouvelles lorsque ses besoins financiers augmentaient.
Une des plus considérables attributions du Parlement était la vérification et l’enregistrement des Edits et Lettres-Patentes, entraînant le droit de « remontrances. » Arme défensive, quelquefois offensive et acérée, dont le Parlement se servit, à certaines époques, avec une ténacité et une ardeur, affirmées par les registres.
– Eugène Lapierre, Archiviste et Bibliothécaire À Toulouse
Interprétation :
Eugène Lapierre présente le droit de remontrance comme un moyen pour le Parlement de Toulouse de résister aux décisions royales, et s’appuie sur les registres pour en décrire l’usage.
Ce Ressort, beaucoup plus vaste à l’origine, avait été entamé et réduit par la création du Parlement de Bordeaux (1462), qui prit le Bordelais, le Périgord, l’Agenais, le Condomois et une partie de la Gascogne, et par l’établissement du Parlement de Provence (1501), qui envahit la rive gauche du Rhône.
– Eugène Lapierre, Archiviste et Bibliothécaire À Toulouse
Interprétation :
Eugène Lapierre décrit comment la création de deux autres parlements a réduit le territoire placé sous la juridiction de celui de Toulouse.
En exécution d’un arrêt de la Cour, rendu le 28 mars 1775, les registres et papiers du Conseil supérieur de Nîmes furent portés au greffe du Parlement de Toulouse. Ils contiennent les arrêts civils et criminels de ce Conseil, transitoire comme l’œuvre de réforme judiciaire, tentée par le ministre de Louis XV, et dans laquelle on trouve en germe des idées excellentes, réalisées plus tard par la Révolution française.
– Eugène Lapierre, Archiviste et Bibliothécaire À Toulouse
Interprétation :
Eugène Lapierre voit dans la réforme judiciaire dont témoignent les archives du Conseil de Nîmes des idées que la Révolution française mettra en œuvre.
M. de Niquet, premier Président, signataire de la fameuse protestation, fut un des premiers à accepter les conditions proposées. Il devint président du nouveau Parlement ; et, à la suppression de celui-ci, M. de Niquet entra encore comme premier Président dans le Parlement solennellement restauré.
– Eugène Lapierre, Archiviste et Bibliothécaire À Toulouse
Interprétation :
Eugène Lapierre relève que le magistrat qui avait signé la protestation contre la suppression du Parlement en a dirigé la nouvelle formation, puis a repris la présidence de la cour restaurée.