Guillaume Adrian présente en 1844 à la faculté de droit de Toulouse une thèse consacrée aux sûretés. Après un exposé en latin sur le gage et l’hypothèque en droit romain, il examine en français les intérêts du débiteur, du prêteur et des tiers. Il discute aussi les réformes hypothécaires et la place du crédit foncier dans le financement de l’agriculture.
En formulant un système hypothécaire, les législateurs ont eu pour but, d’une part, d’augmenter le crédit de l’emprunteur, et, d’autre part, de fournir au prêteur des sûretés suffisantes pour l’engager à livrer ses capitaux.
Interprétation :
Guillaume Adrian présente l’hypothèque comme un moyen de rendre le crédit accessible à l’emprunteur tout en donnant au prêteur une garantie qui l’incite à avancer ses fonds.
Ce fut pour parer à ces inconvéniens que l’institution du pignus reçut un nouveau développement : le droit de gage put être constitué par le seul effet de la convention, sans tradition ni possession.
Interprétation :
Guillaume Adrian explique comment le droit romain a permis de donner un bien en garantie par convention, sans que le débiteur soit obligé de le remettre au créancier.
Le système féodal était mort ; le travail libre avait produit le commerce, qui, à son tour, avait multiplié les capitaux entre les mains des classes bourgeoises. Ce n’était plus le plébéien qui était débiteur ; c’étaient les seigneurs, les familles puissantes par leur influence.
Interprétation :
Guillaume Adrian explique par la circulation des capitaux son constat d’un renversement des rôles entre débiteurs et créanciers, dont il tire des conséquences pour la protection des prêteurs.
Tout concourait donc à faire restreindre l’hypothèque aux seuls immeubles suffisants pour garantir la dette.
Interprétation :
Guillaume Adrian résume le raisonnement en faveur d’une garantie limitée aux biens nécessaires. Il vient de soulever la question des effets d’une hypothèque trop étendue sur le crédit du débiteur.
Il advint même, par suite de l’adoption du système de la spécialité et de la publicité dans toute sa rigueur, que des intérêts précieux, ceux des femmes et des mineurs, reçurent de graves échecs.
Interprétation :
Guillaume Adrian relève que l’application stricte des règles de désignation et de publicité des hypothèques a pu affaiblir certaines protections accordées aux femmes et aux mineurs.
Du reste, l’organisation du crédit foncier n’est peut-être qu’un palliatif. Les causes de l’infériorité de l’agriculture sont peut-être ailleurs que dans les vices du système hypothécaire ; mais toujours est-il que, dans l’état actuel des choses, et comme moyen transitoire, on ne saurait proposer rien de mieux.
Interprétation :
Guillaume Adrian défend le crédit foncier comme une mesure transitoire. Il laisse ouverte la possibilité que les difficultés agricoles aient des causes qui dépassent le fonctionnement de l’hypothèque.