Citations Henri Massol

Henri Massol (1804–1885) enseigne le droit à Toulouse à partir de 1837 et devient titulaire de la chaire de droit romain en 1854. Ses travaux portent notamment sur les donations, les testaments et les effets de la séparation de corps. En 1858, il publie un traité sur l’obligation naturelle en droit romain et en droit français.

Un des plus beaux sentimens que la nature ait donnés à l’homme, c’est celui de la bienfaisance. Quelle que soit sa position dans le monde, le commerce habituel de la vie a fait naître pour lui des relations d’amitié et son affection s’est portée sur certaines personnes d’une manière spéciale.
– Henri Massol, Professeur de Droit Romain
Citation vérifiée
1838

Vue 15 du document

Interprétation : Henri Massol ouvre sa thèse par une réflexion sur la bienfaisance. Il relie le désir de donner aux liens d’amitié et d’affection que chacun forme au cours de sa vie.
Toutes ces considérations ont dû être pesées et balancées par les auteurs du code civil et c’est de leur pondération qu’est résulté le système de la loi française sur les dispositions à titre gratuit.
– Henri Massol, Professeur de Droit Romain
Citation vérifiée
1838

Page 4 du livre · vue 16 du document

Interprétation : Henri Massol voit dans les règles françaises sur les donations et les testaments un équilibre entre la liberté de disposer de ses biens et les devoirs envers sa famille. Cette phrase conclut son examen des intérêts que les rédacteurs du Code civil ont dû concilier.
Du droit absolu de propriété dérive, pour le disposant, la faculté d’imposer à sa libéralité les conditions qu’il juge convenables. Cette liberté trouve une première limite dans l’ordre public ; les stipulations particulières qui pourraient le blesser ou lui porter la moindre atteinte doivent être rigoureusement proscrites ; le bien général doit prévaloir sur des considérations d’intérêt privé.
– Henri Massol, Professeur de Droit Romain
Citation vérifiée
1838

Page 5 du livre · vue 17 du document

Interprétation : Henri Massol estime que le droit de propriété autorise une personne à fixer les conditions d’un don ou d’un legs. Il fait toutefois primer l’ordre public sur les intérêts particuliers lorsqu’une condition risque de lui porter atteinte.
La séparation des patrimoines confère un droit de préférence à l’égard des créanciers de l’héritier, et non pas un droit de suite sur les biens de la succession.
– Henri Massol, Professeur de Droit Romain
Citation vérifiée
XIXe siècle

Vue 1 du document

Interprétation : Henri Massol distingue deux effets que pourrait avoir la séparation des patrimoines. Il reconnaît une priorité sur les créanciers personnels de l’héritier, sans en déduire que les créanciers de la succession puissent poursuivre les biens transmis entre les mains d’un tiers.
Ce qui nous a déterminé à nous occuper de la séparation de corps, c’est qu’elle n’est réglée que d’une manière incomplète par le Code civil, qui présente à cet égard de grandes lacunes.
– Henri Massol, Professeur de Droit Romain
Citation vérifiée
1841

Vue 6 du document

Interprétation : Henri Massol justifie le choix de son sujet par les lacunes qu’il relève dans le Code civil. Il présente son traité comme une réponse à l’insuffisance du cadre juridique de son époque.
nous n’avons pas eu la liberté du choix entre le commentaire et le traité ; cette dernière méthode nous était imposée par la nature du sujet, puisqu’il ne se compose que de dispositions éparses dans les Codes civil et de procédure.
– Henri Massol, Professeur de Droit Romain
Citation vérifiée
1841

Page vij du livre · vue 8 du document

Interprétation : Henri Massol explique pourquoi il a choisi la forme du traité. Les règles étant dispersées entre deux codes, il les rassemble autour d’un sujet commun pour en examiner les effets.

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